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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Châteaux
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château paradis terre des anges
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

château paradis terre des anges
Sarl Domaines et Châteaux , SARL, Château Paradis, quartier paradis

Numéro de dépôt :
3836396
Date de dépôt :
03/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
château paradis terre des anges de Domaines et Châteaux

Présentation de la marque château paradis terre des anges

Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Châteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château paradis terre des anges »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines et Châteaux domicilié(e) - 13610 - Le Puy Sainte Réparade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Domaines et Châteaux , Château Paradis, quartier paradis domicilié(e) - 13610 - Le Puy Sainte Réparade - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaines et Châteaux a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PARADIS CÔTEAUX D'AIX EN PROVENCE , , TERRE DES ANGES COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ESSENCIEL COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , LE PETIT COIN DE PARADIS , , Chateau Paradis Terre de Provence , chateau paradis coteaux d'aix en provence , ELIXIR COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , ANGE ET DEMON COTEAUX D'AIX EN PROVENCE


Sarl Domaines et Châteaux , SARL, Château Paradis, quartier paradis - 13610 - Le Puy Sainte Réparade - France


Sarl Domaines et Châteaux , Château Paradis, quartier paradis - 13610 - Le Puy Sainte Réparade - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°570962 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.