Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYRANO Collection
DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
3207450
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CYRANO Collection de DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Présentation de la marque CYRANO Collection

Déposée le 29 janvier 2003 par DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYRANO Collection »

Le déposant est DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS - BP 757, Siret 44110615000010 APE 513J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS - BP 757, Siret 44110615000010 APE 513J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE MALPAS , LES SENS DE CYRANO , LOUIS DE COURSAC , MARQUIS DE MALPAS , LA CROIX DU DUC


DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD - MALPAS - BP 757, Siret 44110615000010 APE 513J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France


DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD - MALPAS - BP 757, Siret 44110615000010 APE 513J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390652 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée