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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS
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SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ”
DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS SARL

Numéro de dépôt :
3477793
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ” de DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS

Présentation de la marque SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ”

Déposée le 26 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS domicilié(e) 58, rue de Lorraine, BP 143,21204 BEAUNE Cedex - 21204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 080 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MAIZIERE DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS domicilié(e) 58, rue de Lorraine, BP 143,21204 BEAUNE Cedex - 21204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ” est expirée depuis le 26 janvier 2017.

DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS


DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS SARL - 58, rue de Lorraine, BP 143,21204 BEAUNE Cedex - 21204 - France - SIREN 391080314


Pierre MAIZIERE DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS - 58, rue de Lorraine, BP 143,21204 BEAUNE Cedex - 21204 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Boisson non alcooliques.

Vins et autres boissons alcooliques.