DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS
Présentation de la marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS
Déposée le 10 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 1 décembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121957.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS est expirée depuis le 10 septembre 2011.
DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 2001-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Republication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50