Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS
DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS SARL

Numéro de dépôt :
3121957
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011
DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS de DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS

Présentation de la marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 1 décembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS domicilié(e) 58, rue de Lorraine, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 080 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MAIZIERE DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS - France.

La marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES & CHATEAUX DE BOURGOGNE & DU BEAUJOLAIS REUNIS est expirée depuis le 10 septembre 2011.

DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS a également déposé les autres marques suivantes : SARL “ LES GRANDES SIGNATURES ”


DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS SARL - 58, rue de Lorraine, 21200 BEAUNE - France - SIREN 391080314


Monsieur Pierre MAIZIERE DOMAINES ET CHÂTEAUX DE BOURGOGNE RÉUNIS - France


Publication - Publication au BOPI 2001-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Republication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Vins et eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme "BOURGOGNE" ou "BEAUJOLAIS".