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Marques déposées par DOMAINES DULONGTODO
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CHATEAU BOIS PERTUIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BOIS PERTUIS
DOMAINES DULONG, SCEA

Numéro de dépôt :
3386094
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2025
CHATEAU BOIS PERTUIS de DOMAINES DULONG

Présentation de la marque CHATEAU BOIS PERTUIS

Déposée le 14 octobre 2005 par DOMAINES DULONGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BOIS PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est DOMAINES DULONGTODO domicilié(e) 52 rue de Verdun - 67260 - SARRE UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 108 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle Boesch Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHATEAU BOIS PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BOIS PERTUIS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

DOMAINES DULONG a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULEYRE , CHATEAU DU BOIS CHANTANT


DOMAINES DULONG, SCEA - 52 rue de Verdun - 67260 - SARRE UNION - France - SIREN 493108237


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mle Boesch Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510109 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588465 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 21 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661261 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bois Pertuis.