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Marques déposées par la société domaines ducourd
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DOMAINE SABARDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SABARDA
domaines ducourd, earl

Numéro de dépôt :
3788615
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
DOMAINE SABARDA de domaines ducourd

Présentation de la marque DOMAINE SABARDA

Déposée le 7 décembre 2010 par la société domaines ducourd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SABARDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société domaines ducourd domicilié(e) 0 rue de la fou zone artisanale le réal - 66220 - ST PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 657 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaines ducourd domicilié(e) 0 rue de la fou za le réal - 66220 - ST PAUL DE FENOUILLET - France.

La marque DOMAINE SABARDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SABARDA est expirée depuis le 7 décembre 2020.

domaines ducourd a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DUCOURD


domaines ducourd, earl - 0 rue de la fou zone artisanale le réal - 66220 - ST PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 509657789


domaines ducourd - 0 rue de la fou za le réal - 66220 - ST PAUL DE FENOUILLET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.