DOMAINE DUCOURD
Présentation de la marque DOMAINE DUCOURD
Déposée le 27 mai 2013 par la société DOMAINES DUCOURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DOMAINE DUCOURD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DUCOURD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUCOURD est expirée depuis le 27 mai 2023.
DOMAINES DUCOURD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01