Marque expirée - Marque en non vigueur

SABARDA
DOMAINES DUCCOURD EARL

Numéro de dépôt :
3619771
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
SABARDA de DOMAINES DUCCOURD EARL

Présentation de la marque SABARDA

Déposée le 23 décembre 2008 par DOMAINES DUCCOURD EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABARDA »

Le déposant est DOMAINES DUCCOURD EARL domicilié(e) 00 Rue de la Fou, Zone artisanale Le Real,66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET - 66220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES DUCCOURD domicilié(e) 00 Rue de la Fou, Zone artisanale Le Real,66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET - 66220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABARDA est expirée depuis le 23 décembre 2018.


DOMAINES DUCCOURD EARL - 00 Rue de la Fou, Zone artisanale Le Real,66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET - 66220 - France


DOMAINES DUCCOURD - 00 Rue de la Fou, Zone artisanale Le Real,66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET - 66220 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Vins.