Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaines Dubourg
/
CHATEAU DE L EPINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L EPINETTE
Domaines Dubourg

Numéro de dépôt :
921269
Date de dépôt :
24/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU DE L EPINETTE

Déposée le 24 mars 1975 par Domaines Dubourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU DE L EPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaines Dubourg domicilié(e) (soc. civile agricole), Verdelais (Gironde). - France.

La marque CHATEAU DE L EPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DE L EPINETTE est expirée depuis le 24 mars 1985.

Domaines Dubourg a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROY RENE RR


Domaines Dubourg - (soc. civile agricole), Verdelais (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Vins.