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Marques déposées par la société DOMAINES DU SOLEIL
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SEIGNEURS D'OC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEIGNEURS D'OC
DOMAINES DU SOLEIL

Numéro de dépôt :
3216607
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
SEIGNEURS D\'OC de DOMAINES DU SOLEIL

Présentation de la marque SEIGNEURS D'OC

Déposée le 21 mars 2003 par la société DOMAINES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SEIGNEURS D'OC »

Le déposant est la société DOMAINES DU SOLEIL domicilié(e) Société Anonyme, Château Canet- Rustiques,11800 TREBES - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 957 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : LOS 3 BANDIDOS , SOLSTICE


DOMAINES DU SOLEIL - Société Anonyme, Château Canet- Rustiques,11800 TREBES - 11800 - France - SIREN 420957599


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet total n°406847 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vins en provenance de la région du Languedoc Roussillon.