Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOS 3 BANDIDOS
DOMAINES DU SOLEIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3267289
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/01/2014
LOS 3 BANDIDOS de DOMAINES DU SOLEIL

Présentation de la marque LOS 3 BANDIDOS

Déposée le 13 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LOS 3 BANDIDOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES DU SOLEIL domicilié(e) Château Canet-Rustiques,11800 TREBES - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 957 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LOS 3 BANDIDOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOS 3 BANDIDOS est expirée depuis le 13 janvier 2014.

DOMAINES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLSTICE , SEIGNEURS D'OC


DOMAINES DU SOLEIL, Société Anonyme - Château Canet-Rustiques,11800 TREBES - 11800 - France - SIREN 420957599


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433556 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.