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Marques déposées par Domaines des TrottièresTODO
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9 1/2 Domaine des Trottières
Marque expirée - Marque en non vigueur

9 1/2 Domaine des Trottières
Domaines des Trottières, SCEA

Numéro de dépôt :
3654096
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
9 1/2 Domaine des Trottières de Domaines des Trottières

Présentation de la marque 9 1/2 Domaine des Trottières

Déposée le 29 mai 2009 par Domaines des TrottièresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 1/2 Domaine des Trottières »

Le déposant est Domaines des TrottièresTODO domicilié(e) Les Trottières - 49380 - THOUARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 215 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines des Trottières domicilié(e) Les Trottières - 49380 - THOUARCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 1/2 Domaine des Trottières est expirée depuis le 29 mai 2019.


Domaines des Trottières, SCEA - Les Trottières - 49380 - THOUARCE - France - SIREN 786215608


Domaines des Trottières - Les Trottières - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 1 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796613 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cabernet d'Anjou.