Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE CAZEAU
DOMAINES DE CAZEAU PEREY (Société Civile Immobilière)

Numéro de dépôt :
1607459
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE CAZEAU

Déposée le 27 juillet 1990 par DOMAINES DE CAZEAU PEREY (Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DE CAZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINES DE CAZEAU PEREY (Société Civile Immobilière), domicilié(e) 33540 GORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Michel - France.

La marque CHATEAU TOUR DE CAZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DE CAZEAU est expirée depuis le 27 juillet 2000.

DOMAINES DE CAZEAU PEREY (Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROUMAGUET , CHATEAU ROC BECAYRE , CHATEAU CHAMP DE ROLAND


DOMAINES DE CAZEAU PEREY (Société Civile Immobilière) - 33540 GORNAC - France


MARTIN Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TOUR DE CAZEAU