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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES D'AQUITAINE
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Petits Domaines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petits Domaines
DOMAINES D'AQUITAINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99817307
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque Petits Domaines

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Petits Domaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES D'AQUITAINE domicilié(e) 26 AVENUE DE L'AQUITAINE, 33560 STE EULALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINES D'AQUITAINE - France.

La marque Petits Domaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits Domaines est expirée depuis le 7 octobre 2009.

DOMAINES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : A. DOMAINES D'AQUITAINE , Aquitania


DOMAINES D'AQUITAINE (S.A.R.L.) - 26 AVENUE DE L'AQUITAINE, 33560 STE EULALIE - France - SIREN 402171029


SARL DOMAINES D'AQUITAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Fruits frais.