Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquitania
DOMAINES D'AQUITAINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99816022
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque Aquitania

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Aquitania » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES D'AQUITAINE domicilié(e) 26 AVENUE DE L'AQUITAINE, 33560 STE EULALIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINES D'AQUITAINE - France.

La marque Aquitania a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquitania est expirée depuis le 30 septembre 2009.

DOMAINES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : Petits Domaines , A. DOMAINES D'AQUITAINE


DOMAINES D'AQUITAINE (S.A.R.L.) - 26 AVENUE DE L'AQUITAINE, 33560 STE EULALIE - France - SIREN 402171029


SARL DOMAINES D'AQUITAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Fruits frais.