Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIBEIRON
DOMAINES CGR société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93493645
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013

Présentation de la marque CHATEAU RIBEIRON

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU RIBEIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES CGR domicilié(e) 40, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS (dossier no 2251609) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 026 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2251609) - 92593 - France.

La marque CHATEAU RIBEIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RIBEIRON est expirée depuis le 23 octobre 2013.

DOMAINES CGR a également déposé les autres marques suivantes : Vn , DOMAINES C.G.R. , CHATEAU LE VIVIER , LA CARDONNE , CHATEAU MALAIRE


DOMAINES CGR société anonyme à conseil d'administration - 40, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS (dossier no 2251609) - 75002 - France - SIREN 732026182


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2251609) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251609 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée