CHATEAU LA CROIX DU MOULIN
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DU MOULIN
Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par la société DOMAINES CAZEAU ET PEREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CROIX DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DU MOULIN est expirée depuis le 1 septembre 2024.
DOMAINES CAZEAU ET PEREY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52