Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAZEAU
DOMAINES CAZEAU ET PEREY, SCI

Numéro de dépôt :
4071969
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
CHATEAU CAZEAU de DOMAINES CAZEAU ET PEREY

Présentation de la marque CHATEAU CAZEAU

Déposée le 27 février 2014 par la société DOMAINES CAZEAU ET PEREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CAZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société DOMAINES CAZEAU ET PEREY domicilié(e) CHATEAU CAZEAU - 33540 - GORNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 901 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES CAZEAU ET PEREY, Mme CAPDEVILLE Sylvie domicilié(e) CHATEAU CAZEAU - 33540 - GORNAC - France.

La marque CHATEAU CAZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAZEAU est expirée depuis le 27 février 2024.

DOMAINES CAZEAU ET PEREY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DU MOULIN , CHATEAU GIRAUDOT


DOMAINES CAZEAU ET PEREY, SCI - CHATEAU CAZEAU - 33540 - GORNAC - France - SIREN 781901558


DOMAINES CAZEAU ET PEREY, Mme CAPDEVILLE Sylvie - CHATEAU CAZEAU - 33540 - GORNAC - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.