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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BOUTEILLER
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CHATEAU DE SAINTE GEMME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SAINTE GEMME
SAS DOMAINES BOUTEILLER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99823463
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2029

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINTE GEMME

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BOUTEILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU DE SAINTE GEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BOUTEILLER domicilié(e) CHATEAU LANESSAN - 33460 - CUSSAC-FORT-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 454 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU DE SAINTE GEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE SAINTE GEMME arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

DOMAINES BOUTEILLER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LACHESNAYE , CHATEAU LANESSAN


SAS DOMAINES BOUTEILLER, Société par actions simplifiée - CHATEAU LANESSAN - 33460 - CUSSAC-FORT-MEDOC - France - SIREN 312454002


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416853 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763263 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728672 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour les boissons. Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU DE SAINTE GEMME ".

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.