Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Bosredon & Associés
/
Nobility of France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nobility of France
Domaines Bosredon & Associés Sarl

Numéro de dépôt :
4480983
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
Nobility of France de Domaines Bosredon & Associés

Présentation de la marque Nobility of France

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Bosredon & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nobility of France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Bosredon & Associés domicilié(e) RD17 - 24240 - Pomport - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Bosredon & Associés Sarl, Monsieur Laurent de Bosredon domicilié(e) RD 17 - 24240 - Pomport - France.

La marque Nobility of France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nobility of France arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

Domaines Bosredon & Associés a également déposé les autres marques suivantes : Nobility of France , ELEGANCE DE FRANCE , BOSREDON


Domaines Bosredon & Associés Sarl - RD17 - 24240 - Pomport - France


Domaines Bosredon & Associés Sarl, Monsieur Laurent de Bosredon - RD 17 - 24240 - Pomport - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.