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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS
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MOULIN DE MEYRAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DE MEYRAN
DOMAINES BONFILS, SAS

Numéro de dépôt :
3238202
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE BEZIERS
Date d'expiration :
16/07/2023
MOULIN DE MEYRAN de DOMAINES BONFILS

Présentation de la marque MOULIN DE MEYRAN

Déposée le 16 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE BEZIERS), la marque française « MOULIN DE MEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Maître Marie SONNIER domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire – Bât 22, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque MOULIN DE MEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE MEYRAN est expirée depuis le 16 juillet 2023.

DOMAINES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , FONT DES PRIEURS , B DEPUIS 1870 BONFILS LA SIGNATURE D'UNE ALLIANCE , VILLERAMBERT , L'ORATOIRE D'AUPILHAC , COMMANDERIE DU GRAND MOULIN , AUBARET , VILLERAMBERT JULIEN


DOMAINES BONFILS, SAS - Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Maître Marie SONNIER - 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire – Bât 22, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531066 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine.