Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT DES PRIEURS
DOMAINES BONFILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121957
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
FONT DES PRIEURS de DOMAINES BONFILS

Présentation de la marque FONT DES PRIEURS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONT DES PRIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque FONT DES PRIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT DES PRIEURS est expirée depuis le 30 septembre 2024.

DOMAINES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , B DEPUIS 1870 BONFILS LA SIGNATURE D'UNE ALLIANCE , VILLERAMBERT , MOULIN DE MEYRAN , L'ORATOIRE D'AUPILHAC , COMMANDERIE DU GRAND MOULIN , AUBARET , VILLERAMBERT JULIEN


DOMAINES BONFILS, Société par actions simplifiée - Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


EY, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Vins.