Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DU GRAND MOULIN
DOMAINES BONFILS, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3157925
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
COMMANDERIE DU GRAND MOULIN de DOMAINES BONFILS

Présentation de la marque COMMANDERIE DU GRAND MOULIN

Déposée le 3 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMANDERIE DU GRAND MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES BONFILS domicilié(e) DOMAINE DE CIBADIES - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque COMMANDERIE DU GRAND MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMMANDERIE DU GRAND MOULIN est expirée depuis le 3 avril 2022.

DOMAINES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , FONT DES PRIEURS , B DEPUIS 1870 BONFILS LA SIGNATURE D'UNE ALLIANCE , VILLERAMBERT , MOULIN DE MEYRAN , L'ORATOIRE D'AUPILHAC , AUBARET , VILLERAMBERT JULIEN


DOMAINES BONFILS, Société A Responsabilité Limitée - DOMAINE DE CIBADIES - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


INLEX IP EXPERTISE - 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497041 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

Vin d'appellation d'origine