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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS
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CHATEAU COUCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUCY
DOMAINES BONFILS, SAS

Numéro de dépôt :
4017509
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2023
CHATEAU COUCY de DOMAINES BONFILS

Présentation de la marque CHATEAU COUCY

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU COUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc du Millénaire - bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque CHATEAU COUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COUCY est expirée depuis le 4 juillet 2023.

DOMAINES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : FONT DES PRIEURS , B DEPUIS 1870 BONFILS LA SIGNATURE D'UNE ALLIANCE , VILLERAMBERT , MOULIN DE MEYRAN , L'ORATOIRE D'AUPILHAC , COMMANDERIE DU GRAND MOULIN , AUBARET , VILLERAMBERT JULIEN


DOMAINES BONFILS, SAS - Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc du Millénaire - bât 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752380 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Vins d'appellation d'origine protégée provenant d'une exploitation exactement dénommée "CHATEAU COUCY".