Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBARET
DOMAINES BONFILS, SAS

Numéro de dépôt :
3980085
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
AUBARET de DOMAINES BONFILS

Présentation de la marque AUBARET

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUBARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34130 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Bat 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - Montpellier cedex 2 - France.

La marque AUBARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBARET est expirée depuis le 5 février 2023.

DOMAINES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , FONT DES PRIEURS , B DEPUIS 1870 BONFILS LA SIGNATURE D'UNE ALLIANCE , VILLERAMBERT , MOULIN DE MEYRAN , L'ORATOIRE D'AUPILHAC , COMMANDERIE DU GRAND MOULIN , VILLERAMBERT JULIEN


DOMAINES BONFILS, SAS - Domaine de Cibadies - 34130 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Bat 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - Montpellier cedex 2 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.