DOMAINES & ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4396188
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
Présentation de la marque AMOUR DE ... BY JAMES ARTH
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES & ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMOUR DE ... BY JAMES ARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES & ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE LA SOMME - 33700 - MÉRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 122 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AMOUR DE ... BY JAMES ARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINES & ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée - 18 AVENUE DE LA SOMME - 33700 - MÉRIGNAC - France - SIREN 809122641
INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Boissons alcoolisées à l'exception des bières, vins ;
Démonstration de produits, présentation de produits, en particulier de boissons alcooliques (à l'exception des bières) sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; traitement administratif de commandes d'achats ; Informations commerciales et prestation de conseils commerciaux aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Présentation de boissons alcooliques (à l'exception des bières) désignés par le biais de moyens de communications, à des fins commerciales ; Gestion de licences de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Promotion des ventes pour les tiers en rapport avec des boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Agences d'import-export en rapport avec les boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Fourniture d'un marché en ligne pour les acheteurs et les vendeurs de biens et services en rapport avec les boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Services d'informations commerciales concernant les boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Formation ; Rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires sur les boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; services d'édition de fiches de dégustation, de lettres d'information, de revues (périodiques), de catalogues et de brochures sur tous supports y compris électroniques ; réalisation de visites guidées de caves à des fins éducatives ; divertissement en matière de dégustation de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Organisation et conduite d'événements de dégustation de boissons alcooliques (à l'exception des bières) à des fins éducatives ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMOUR DE ... BY JAMES ARTH"
