Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINES AQUACOLES DE LA SPIRULINE
Domaines Aquacoles de la Spiruline, SARL, C/O NATURAL NUTRITION

Numéro de dépôt :
3651756
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
DOMAINES AQUACOLES DE LA SPIRULINE de Domaines Aquacoles de la Spiruline

Présentation de la marque DOMAINES AQUACOLES DE LA SPIRULINE

Déposée le 19 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Aquacoles de la Spiruline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES AQUACOLES DE LA SPIRULINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Aquacoles de la Spiruline domicilié(e) Espace Entreprises Quartier les Moulins - 84400 - GARGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Aquacoles de la Spiruline, C/O NATURAL NUTRITION domicilié(e) Espace Entreprises Quartier les Moulins - 84400 - GARGAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES AQUACOLES DE LA SPIRULINE est expirée depuis le 19 mai 2019.


Domaines Aquacoles de la Spiruline, SARL, C/O NATURAL NUTRITION - Espace Entreprises Quartier les Moulins - 84400 - GARGAS - France


Domaines Aquacoles de la Spiruline, C/O NATURAL NUTRITION - Espace Entreprises Quartier les Moulins - 84400 - GARGAS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.