Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS JEBSAL
DOMAINE ZIND-HUMBRECHT, EARL

Numéro de dépôt :
4104599
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
CLOS JEBSAL de DOMAINE ZIND-HUMBRECHT

Présentation de la marque CLOS JEBSAL

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par DOMAINE ZIND-HUMBRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS JEBSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est DOMAINE ZIND-HUMBRECHT, EARL domicilié(e) 4 route de Colmar - 68230 - TURCKHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE ZIND-HUMBRECHT, M. Olivier HUMBRECHT domicilié(e) 4 route de Colmar - 68230 - TURCKHEIM - France.

La marque CLOS JEBSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS JEBSAL est expirée depuis le 10 juillet 2024.

DOMAINE ZIND-HUMBRECHT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS HAUSERER , 1296 IH CLOS SAINTS URBAIN , ZIND DEPUIS 1658 DOMAINE ZIND-HUMBRECHT Z012 , ALSACE Clos Windsbuhl


DOMAINE ZIND-HUMBRECHT, EARL - 4 route de Colmar - 68230 - TURCKHEIM - France


DOMAINE ZIND-HUMBRECHT, M. Olivier HUMBRECHT - 4 route de Colmar - 68230 - TURCKHEIM - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE ; "ALSACE GRAND CRU" ; "ALSACE OU VIN D'ALSACE" ; "CRÉMANT D'ALSACE" ; et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée "MARC D'ALSACE".