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Marques déposées par la société DOMAINE YVES CHALEY ET FILLE
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CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE
DOMAINE YVES CHALEY ET FILLE, Société Civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4088983
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE de DOMAINE YVES CHALEY ET FILLE

Présentation de la marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la société DOMAINE YVES CHALEY ET FILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la société DOMAINE YVES CHALEY ET FILLE domicilié(e) Rue Guillaume de Tavanes - 21220 - CURTIL VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 662 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE est expirée depuis le 6 mai 2024.


DOMAINE YVES CHALEY ET FILLE, Société Civile d'exploitation agricole - Rue Guillaume de Tavanes - 21220 - CURTIL VERGY - France - SIREN 453662876


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).