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Marques déposées par la société Domaine viticole du Bourrian
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TERRES DU BOURRIAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DU BOURRIAN
SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4298148
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
TERRES DU BOURRIAN de Domaine viticole du Bourrian

Présentation de la marque TERRES DU BOURRIAN

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la société Domaine viticole du Bourrian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DU BOURRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société Domaine viticole du Bourrian domicilié(e) Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 913 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque TERRES DU BOURRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU BOURRIAN arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

Domaine viticole du Bourrian a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOURRIAN , BOURRIAN , DOMAINE DU BOURRIAN , CONTINENT DU BOURRIAN , ESPRIT DU BOURRIAN , , DOMAINE DU BOURRIAN , BOURRIAN , CHATEAU DU BOURRIAN , BOURRIAN VIN DE PROVENCE


SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France - SIREN 802913350


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits de l'imprimerie ; livrets ; brochures ; livres ; catalogues ; magazines ; revues ; manuels ; circulaires ; journaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives ; fromages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée, vins de pays à indication géographique protégée ; eaux de vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques ; saké ; alcool de riz ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'évènements culturels de masse ; organisation et conduite de colloques ; services de loisirs ; organisation de concours hippiques (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.