SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
4334108
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
Présentation de la marque DOMAINE DU BOURRIAN
Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la société Domaine viticole du Bourrian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE DU BOURRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est la société Domaine viticole du Bourrian domicilié(e) Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 913 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.
La marque DOMAINE DU BOURRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chaussures, souliers de bain, casquettes (chapellerie), bonneterie, bottes, caleçons, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, pullovers, chemises, vêtements, chapeaux, coiffure (chapellerie), déguisements, vêtements confectionnés, couvre-oreilles (habillement), pantalons, vêtements de dessus, foulards, écharpes, gilets, jupes, chaussures de plage, vareuses, peignoirs de bain, chaussures de sport, vêtements en imitation du cuir, vêtements en cuir, t-shirts, jupes-shorts ;
Ballons de jeux, jouets, jeux de construction, jeux de société, jeux, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, mobiles (jouets), ours en peluche, jeux de table, peluches, véhicules (jouets), sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, puzzles, véhicules télécommandés (jouets), cartes à jouer, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), jouets en peluche, maquettes (jouets), figurines (jouets) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
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