Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU BOURRIAN
SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4334108
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
DOMAINE DU BOURRIAN de Domaine viticole du Bourrian

Présentation de la marque DOMAINE DU BOURRIAN

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la société Domaine viticole du Bourrian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOURRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société Domaine viticole du Bourrian domicilié(e) Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 913 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque DOMAINE DU BOURRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOURRIAN arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

Domaine viticole du Bourrian a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOURRIAN , BOURRIAN , TERRES DU BOURRIAN , DOMAINE DU BOURRIAN , CONTINENT DU BOURRIAN , ESPRIT DU BOURRIAN , , BOURRIAN , CHATEAU DU BOURRIAN , BOURRIAN VIN DE PROVENCE


SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France - SIREN 802913350


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Produits de l'imprimerie ; livrets ; brochures ; livres ; catalogues ; magazines ; revues ; manuels ; circulaires ; journaux ;

Chaussures, souliers de bain, casquettes (chapellerie), bonneterie, bottes, caleçons, ceintures (habillement), robes de chambre, chandails, pullovers, chemises, vêtements, chapeaux, coiffure (chapellerie), déguisements, vêtements confectionnés, couvre-oreilles (habillement), pantalons, vêtements de dessus, foulards, écharpes, gilets, jupes, chaussures de plage, vareuses, peignoirs de bain, chaussures de sport, vêtements en imitation du cuir, vêtements en cuir, t-shirts, jupes-shorts ;

Ballons de jeux, jouets, jeux de construction, jeux de société, jeux, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, mobiles (jouets), ours en peluche, jeux de table, peluches, véhicules (jouets), sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf, puzzles, véhicules télécommandés (jouets), cartes à jouer, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), jouets en peluche, maquettes (jouets), figurines (jouets) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.