SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
4298106
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
Présentation de la marque DOMAINE DU BOURRIAN
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la société Domaine viticole du Bourrian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE DU BOURRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la société Domaine viticole du Bourrian domicilié(e) Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 913 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.
La marque DOMAINE DU BOURRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA Domaine viticole du Bourrian, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine du Bourrian, 2360 Route du Bourrian - 83580 - Gassin - France - SIREN 802913350
DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives ; fromages.
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