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Marques déposées par la société DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN
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DOMAINE DU BOURRIAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU BOURRIAN
SCEA DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4222639
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
DOMAINE DU BOURRIAN de DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN

Présentation de la marque DOMAINE DU BOURRIAN

Déposée le 2 novembre 2015 par la société DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU BOURRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN domicilié(e) DOMAINE DE BOURRIAN, 2360 ROUTE DE BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 913 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque DOMAINE DU BOURRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOURRIAN arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN a également déposé les autres marques suivantes : BOURRIAN , TERRES DU BOURRIAN , DOMAINE DU BOURRIAN , CONTINENT DU BOURRIAN , ESPRIT DU BOURRIAN , , DOMAINE DU BOURRIAN , BOURRIAN , CHATEAU DU BOURRIAN , BOURRIAN VIN DE PROVENCE


SCEA DOMAINE VITICOLE DU BOURRIAN, Société Civile d'Exploitation Agricole - DOMAINE DE BOURRIAN, 2360 ROUTE DE BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France - SIREN 802913350


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 9 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°679758 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée, vins de pays à indication géographique protégée, eaux de vie d'appellation d'origine,, extraits ou essences alcooliques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; services de loisirs. Organisation de concours hippiques (éducation ou divertissement). Activités de polo.