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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine viticole de la Ville de Colmar
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Hospices de Colmar
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Hospices de Colmar
Domaine viticole de la Ville de Colmar, Société à responsabilité limitée (Associé unique)

Numéro de dépôt :
3174705
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2022
Hospices de Colmar de Domaine viticole de la Ville de Colmar

Présentation de la marque Hospices de Colmar

Déposée le 16 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine viticole de la Ville de Colmar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Hospices de Colmar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine viticole de la Ville de Colmar domicilié(e) 2, rue du Stauffen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Hospices de Colmar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hospices de Colmar est expirée depuis le 16 juillet 2022.

Domaine viticole de la Ville de Colmar a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE LIBERTY , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Jean-Rémy HAEFFELIN , CAVE D'UNTERLINDEN , D , BERNARD SCHWACH , CAVE D'UNTERLINDEN


Domaine viticole de la Ville de Colmar, Société à responsabilité limitée (Associé unique) - 2, rue du Stauffen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 381960699


Les Grands Chais de France, Direction Juridique Groupe - 1, rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 11 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579052 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 11 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579053 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2513195 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-09-19

Inscription le 5 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°596020 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613733 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Vins d'appellation Alsace contrôlée Vins d'appellation Alsace Grand cru contrôlée Vins d'appellation Crémant d'Alsace Contrôlée