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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar
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Domaine Viticole de la Ville de Colmar
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Viticole de la Ville de Colmar
Domaine Viticole de la Ville de Colmar, SARL

Numéro de dépôt :
3774713
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2030
Domaine Viticole de la Ville de Colmar de Domaine Viticole de la Ville de Colmar

Présentation de la marque Domaine Viticole de la Ville de Colmar

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Domaine Viticole de la Ville de Colmar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar domicilié(e) 2 Rue du Stauffen, 68000 COLMAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque Domaine Viticole de la Ville de Colmar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Viticole de la Ville de Colmar arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.

Domaine Viticole de la Ville de Colmar a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE LIBERTY , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Jean-Rémy HAEFFELIN , Hospices de Colmar , CAVE D'UNTERLINDEN , D , BERNARD SCHWACH


Domaine Viticole de la Ville de Colmar, SARL - 2 Rue du Stauffen, 68000 COLMAR - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 11 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579052 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 11 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579053 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613733 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756931 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

Inscription le 4 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804200 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'Alsace d'appellation d'origine contrôlée. Vins d'Alsace d'appellation Grand-Cru. Crémant d'Alsace. Eaux devie, liqueurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Ventes au détail, en gros, à distance, par Internet de vins d'Asace d'appellation d'origine contrôlée, de vins d'Asace d'appellation Grand-Cru, de crémant d'Alsace, d'eaux de vie et de liqueurs.