CUVEE LIBERTY
Présentation de la marque CUVEE LIBERTY
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LIBERTY arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.
DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07