Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar
/
CAVE D'UNTERLINDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE D'UNTERLINDEN
Domaine Viticole de la Ville de Colmar, Société à responsabilité limitée Associé unique

Numéro de dépôt :
3898653
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
CAVE D\'UNTERLINDEN de Domaine Viticole de la Ville de Colmar

Présentation de la marque CAVE D'UNTERLINDEN

Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAVE D'UNTERLINDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar domicilié(e) 2 Rue du Stauffen - 68000 - Colmar - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque CAVE D'UNTERLINDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE D'UNTERLINDEN est expirée depuis le 20 février 2022.

Domaine Viticole de la Ville de Colmar a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE LIBERTY , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Jean-Rémy HAEFFELIN , Hospices de Colmar , D , BERNARD SCHWACH , CAVE D'UNTERLINDEN


Domaine Viticole de la Ville de Colmar, Société à responsabilité limitée Associé unique - 2 Rue du Stauffen - 68000 - Colmar - France - SIREN 381960699


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613733 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.