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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar
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BERNARD SCHWACH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD SCHWACH
Domaine Viticole de la Ville de Colmar, SARL

Numéro de dépôt :
3606727
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2028
BERNARD SCHWACH de Domaine Viticole de la Ville de Colmar

Présentation de la marque BERNARD SCHWACH

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD SCHWACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Viticole de la Ville de Colmar domicilié(e) 2 rue du Stauffen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque BERNARD SCHWACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD SCHWACH arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

Domaine Viticole de la Ville de Colmar a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE LIBERTY , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Jean-Rémy HAEFFELIN , Hospices de Colmar , CAVE D'UNTERLINDEN , D , CAVE D'UNTERLINDEN


Domaine Viticole de la Ville de Colmar, SARL - 2 rue du Stauffen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 381960699


Les Grands Chais de France, M. BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 23 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°754862 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2018-10-23

Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°754863 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2018-10-23

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696578 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2018-10-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.