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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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VIGNES ANCIENNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNES ANCIENNES
DOMAINE VIRGINIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3006519
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VIGNES ANCIENNES

Déposée le 4 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES ANCIENNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE


DOMAINE VIRGINIE SOCIETE ANONYME - ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362145 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

- boissons alcooliques (à l'exception des bières) - vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée - vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres.