Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
/
MOSAIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOSAIC
DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96653905
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « MOSAIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME - ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Inscription le 19 juin 2000 - Rejet total n°302269 - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 2000-06-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) -Vins de pays- Vins d'appellation d'origine contrôlée -Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres -Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres