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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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MISERABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISERABLES
DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97701551
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque MISERABLES

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISERABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France.

La marque MISERABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISERABLES est expirée depuis le 24 octobre 2007.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE


DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME - ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 23 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398265 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398266 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) -VINS de pays- Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres