Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLEURS DES CHAMPS
DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558818
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque LES FLEURS DES CHAMPS

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FLEURS DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France.

La marque LES FLEURS DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURS DES CHAMPS est expirée depuis le 13 février 2005.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme - Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- Boissons alcooliques. - Vins de Pays - Vins d'appellation d'origine Controlée. - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres. - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres