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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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LE CEP AUX QUATRES SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CEP AUX QUATRES SAISONS
DOMAINE VIRGINIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3009701
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque LE CEP AUX QUATRES SAISONS

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CEP AUX QUATRES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) ROUTE DE NARBONNE, CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque LE CEP AUX QUATRES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CEP AUX QUATRES SAISONS est expirée depuis le 17 février 2010.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE SOCIETE ANONYME - ROUTE DE NARBONNE, CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 23 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398265 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398266 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

- boissons alcooliques (à l'exception des bières) - vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée - vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres.