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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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GALLERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALLERIE
DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96623646
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque GALLERIE

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) Route de Narbonne CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France.

La marque GALLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLERIE est expirée depuis le 26 avril 2006.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE


DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme - Route de Narbonne CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PARC INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE DE LA POMPIGNANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398266 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 23 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398265 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Vins de Pays - Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres