Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON
DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590459
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée le 26 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 26 septembre 2005.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme - Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).