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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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DOMAINE MELODIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MELODIE
DOMAINE VIRGINIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621348
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE MELODIE

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) Route de Narbonne CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque DOMAINE MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MELODIE est expirée depuis le 12 avril 2006.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE Société Anonyme - Route de Narbonne CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Boissons alcooliques (à l'exclusion des bières, vins et des eaux-de-vie). Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.