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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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DOMAINE DES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIGNES
DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96609278
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque DOMAINE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES est expirée depuis le 31 janvier 2006.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE


DOMAINE VIRGINIE - Société Anonyme - Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398266 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 23 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398265 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)