DOMAINE DES ROCHES
Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHES
Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ROCHES est expirée depuis le 31 janvier 2006.
DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11