Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIQUE MELODIE
DOMAINE VIRGINIE

Numéro de dépôt :
94538399
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque CLASSIQUE MELODIE

Déposée le 23 septembre 1994 par la société DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CLASSIQUE MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque CLASSIQUE MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIQUE MELODIE est expirée depuis le 23 septembre 2004.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE , DOMAINE DES ROCHES


DOMAINE VIRGINIE - Domaine des Fontaines, 34290 LIEURAN LES BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

- Boissons alcooliques - Vins de pays - Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée et autres - Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée et autres