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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE
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CAVE DU MISTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DU MISTRAL
DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97668957
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque CAVE DU MISTRAL

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAVE DU MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE VIRGINIE domicilié(e) ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 363 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque CAVE DU MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DU MISTRAL est expirée depuis le 12 mars 2007.

DOMAINE VIRGINIE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE D'ANTAN , LES FLEURS DES CHAMPS , CLASSIQUE MELODIE , MOSAIC , ESPACE VIN LANGUEDOC ROUSSILLON , MARIE DES FONTAINES , LE CEP AUX QUATRES SAISONS , ANCIENNES VIGNES , DOMAINE MELODIE , GALERIE


DOMAINE VIRGINIE - SOCIETE ANONYME - ROUTE DE NARBONNE CS 650, 34500 BEZIERS - France - SIREN 352363436


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 14 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°449600 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449601 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

- Vins de pays - Vins d'appellation d'origine contrôlée, Eaux de Vie d'appellation contrôlée - Boissons alcooliques (à l'exception des vins, Eaux de vie et bières)